Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Numéro de dépôt :
3346874
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/03/2015
Présentation de la marque [ars] NUMERICA
Déposée le 15 mars 2005 par Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « [ars] NUMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 8, avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD CEDEX - 25208 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis Souvet Président de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard domicilié(e) 8, avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD CEDEX - 25208 - France.
La marque [ars] NUMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 8, avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD CEDEX - 25208 - France
Monsieur Louis Souvet Président de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard - 8, avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD CEDEX - 25208 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement de logiciels, services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique). Conversion d'un support physique vers un support électronique. Conseils en propriété intellectuelle. Education. Formation. Divertissement, activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location d'enregistrement sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de salles de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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